C comme Capitation en Franc-maçonnerie

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Glossaire de la franc-maçonnerie

La capitation désigne, en Franc-maçonnerie, la contribution annuelle calculée par tête que chaque loge doit à son obédience pour chacun de ses membres. Par extension, le mot désigne souvent l’ensemble de ce que le frère ou la sœur verse chaque année, une partie restant à la loge et l’autre étant reversée à la Grande Loge ou au Grand Orient. Le terme vient de l’impôt par tête créé sous Louis XIV. Obligation administrative, elle est aussi un signe d’engagement envers l’Ordre.

Un mot de l’Ancien Régime

Pièces jaune au mieux de feux
Pièces jaune au mieux de feux

Le mot vient du latin caput, « tête ». La capitation fut un impôt direct créé en France en 1695, sous Louis XIV, pour financer la guerre : chaque sujet était classé dans une catégorie selon son état et payait une somme fixe. Contrairement à la taille, elle touchait en principe aussi les nobles. Les loges françaises du XVIIIe siècle, qui empruntaient beaucoup au vocabulaire administratif du royaume, ont repris le terme pour désigner la contribution calculée par membre.

Capitation et cotisation

Le vocabulaire varie selon les obédiences, mais une distinction est utile.

  • La capitation au sens strict : la somme par membre que la loge reverse à l’obédience, fixée chaque année par l’assemblée générale ou le convent.
  • La cotisation de loge : la somme fixée par l’atelier pour son propre fonctionnement (location du temple, matériel, frais divers).
  • Dans l’usage courant, le frère paie un montant global, souvent appelé lui-même capitation, qui réunit les deux.
  • Le tronc de la Veuve, enfin, reçoit des dons libres et anonymes, distincts de ces contributions obligatoires.

À quoi sert-elle ?

La part revenant à l’obédience finance son administration, ses instances (convent ou assemblée générale, conseil de l’Ordre ou conseil fédéral), ses publications, ses bibliothèques et musées, l’entretien de ses immeubles et ses actions de solidarité. La part de la loge couvre principalement la location du temple, souvent le poste le plus lourd, ainsi que les décors, les rituels et les frais de fonctionnement. Les agapes sont en général payées à part.

Montants et débats

Capitation

Les montants diffèrent sensiblement d’une obédience et d’une loge à l’autre ; ils se comptent généralement en centaines d’euros par an. Le vote de la capitation est un moment important des convents, où se discutent les budgets. Certaines loges pratiquent une modulation pour les jeunes, les étudiants ou les membres en difficulté, et la question d’une contribution proportionnée aux revenus est régulièrement débattue.

Une obligation statutaire

Le paiement de la capitation conditionne la qualité de membre actif. Un frère qui ne s’en acquitte pas peut, après rappel, être déclaré « en sommeil » ou radié selon les règlements, et une loge qui ne reverse pas les capitations peut voir ses droits suspendus. Les obédiences prévoient en revanche des mécanismes d’aide, souvent discrets, pour que les difficultés financières ne deviennent pas une cause d’exclusion.

Une dimension morale

Au-delà de la comptabilité, la capitation exprime un principe : chacun participe à l’entretien de l’édifice commun. Le maçon ne travaille pas seulement par la parole et le rituel, mais aussi par le soutien concret qu’il apporte à son atelier et à son obédience. La régularité du paiement est une forme de fidélité ; l’égalité de la contribution rappelle que, dans la loge, personne n’achète une place supérieure.

Le saviez-vous ?

Capitation

La capitation royale de 1695 répartissait la population en 22 classes, du dauphin jusqu’aux journaliers. Les maçons du XVIIIe siècle, issus en grande partie de la noblesse, de la bourgeoisie et de l’artisanat aisé, connaissaient bien cet impôt : en reprenant son nom pour la contribution des membres, ils lui donnaient un sens nouveau, celui d’une égalité de tous devant la charge commune.

Repères

  • Étymologie : latin caput, « tête ».
  • Origine fiscale : impôt de capitation créé en 1695.
  • Sens strict : contribution par membre due à l’obédience.
  • Sens courant : contribution annuelle totale du frère.
  • À distinguer : cotisation de loge, obole du tronc de la Veuve.

Pour aller plus loin : l’article Wikipédia de référence.

Voir aussi dans le glossaire : Cotisations, Trésorier, Obédience, Convent, Tronc de la veuve, Obole, Sommeil.

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