Coup de théâtre : le tribunal de Rome suspend l’élection du n°1 du Grand Orient d’Italie

De notre confrère ilfattoquotidiano.it

Une décision probablement sans précédent dans plus de deux cents ans d’histoire de la Franc-maçonnerie. C’est celle prise par le tribunal civil de Rome, qui a suspendu l’élection d’Antonio Seminario comme Grand Maître du Grand Orient d’Italie. Le dernier rebondissement de la désormais très longue lutte interne qui a déchiré la principale obédience maçonnique du pays est contenu dans une ordonnance de dix pages.

En effet, en mars dernier, les élections pour couronner le successeur de Stefano Bisi ont divisé le Grand Est en deux. Poisons, expulsions et accusations croisées de fraudes commencent à circuler entre cagoules et tabliers.

Dès le lendemain du résultat du vote, une bataille de papiers timbrés a été diffusée. Les électeurs de Leo Taroni, candidat qui avait mis la lutte contre l’infiltration mafieuse dans les loges au centre de son programme, et les partisans de Seminario, sorti vainqueur après quelques « opérations de contrôle et de vérification » de la Commission électorale nationale, ont contesté l’un et l’autre. Ce sont précisément ces actions qui ont provoqué la colère de Taroni et de ses hommes. Lors de l’appel, le tribunal de Rome, qui avait rejeté les demandes à trois reprises, cette fois cependant, le juge de la seizième section Maurizio Manzi a donné raison à 12 partisans de Taroni, assistés de l’avocat Lorenzo Borrè.

Contestation du dernier vote – Au centre de l’appel se trouvent les résolutions de la Commission. Le total des votes après la clôture du scrutin avait en effet couronné Taroni avec 6482 préférences, suivi par Seminario avec 6467. La commission électorale avait cependant décidé de considérer comme nulles 245 préférences : la majorité (139) était en faveur de Taroni. Il s’agit des bulletins qui portaient encore la vignette anti-fraude : celle-ci n’avait pas été retirée avant le vote. Sans ces préférences, Seminario aurait triomphé avec 6368 voix, 26 de plus que Taroni.

L’annulation de ces votes est cependant considérée comme illégitime par le juge. Les dispositions constitutives et réglementaires du Goi prévoient que le non-retrait de l’autocollant anti-fraude apposé sur le bulletin de vote constitue un motif d’invalidation du vote exprimé, sans aider à cet effet les indications contenues dans circulaires à caractère interprétatif (qui, comme on le sait, ne sont pas des sources du droit) , écrit le magistrat dans son ordonnance. « En tout état de cause – poursuit-il – l’erreur consistant à insérer le bulletin dans l’urne sans retirer l’étiquette anti-fraude, n’est pas imputable à l’électeur, mais au bureau électoral qui aurait dû le retirer une fois le bulletin reçu suite à la réception du bulletin à l’issue de l’expression du droit de vote ».

La décision du juge – C’est pourquoi le juge explique que « les votes favorables doivent être prioritaires car ils ne peuvent être laissés au comportement des membres du bureau électoral de chaque circonscription (qui, hypothétiquement, pourraient avoir un intérêt à favoriser les membres d’un liste spécifique ) toute détermination décisive en vue d’influencer la validité du vote exprimé. »

C’est pourquoi « à terme, les actes des électeurs, qui ont librement exprimé leur vote, ne peuvent être soumis à la censure puisqu’ils ne sont pas tenus de retirer la vignette antifraude avant de déposer leur bulletin de vote dans l’enveloppe de collecte ». Sur la base de ce raisonnement, le tribunal a rendu une ordonnance suspendant l’effet des résolutions adoptées par la Commission pour annuler les bulletins votés et attribuer le nombre définitif de voix aux listes. Ces décisions n’étant plus valables, le juge a également suspendu l’effet de l’acte de proclamation de Seminary comme nouveau Grand Maître et des autres francs-maçons de son groupe élus à la tête du Goi.

Près de huit mois après le vote, la course à la tête du Grand Est pourrait donc repartir de zéro.

Que se passe-t-il maintenant ? Décennie du Séminaire et Taroni prend ses fonctions ? Ou faudra-t-il de nouvelles étapes pour décider qui sera le Grand Maître de plus de 23 000 Francs-maçons ?

« J’espère que la Commission adoptera désormais les mesures en conséquence et que le vainqueur sera proclamé sur la base du plus grand nombre de préférences obtenues, sans qu’il soit nécessaire de recourir à d’autres actions judiciaires. En bref : la paix avec la justice »

dit l’avocat Borrè. Le Grand Orient d’Italie a commenté la nouvelle avec une note dans laquelle elle explique qu’« elle veillera à l’adoption des actions conséquentes pour l’exécution exacte de la mesure conservatoire conformément à la loi, sans préjudice des résultats de la proposition plainte ». Seminario, défendu par les avocats Fabio Federico et Raffaele D’Ottavio, s’opposera donc à la décision du tribunal. Reste à savoir si entre-temps la décision du juge pourra être suspendue ou non.